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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORTIVERT
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Le Terreau du Producteur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Terreau du Producteur
HORTIVERT S.A.

Numéro de dépôt :
3197000
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2012
Le Terreau du Producteur de HORTIVERT

Présentation de la marque Le Terreau du Producteur

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) HORTIVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Terreau du Producteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTIVERT domicilié(e) 4B, Rue des Vallières, ZI de Thise,25220 CHALEZEULE - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 010 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVERT S.A. domicilié(e) 4B, Rue des Vallières, ZI de Thise,25220 CHALEZEULE - 25220 - France.

La marque Le Terreau du Producteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Terreau du Producteur est expirée depuis le 27 novembre 2012.

HORTIVERT a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE POUCE MONTAGE SERRES-INSTALLATION ARROSAGE – APPLICATION PHYTOSANITAIRES.


HORTIVERT S.A. - 4B, Rue des Vallières, ZI de Thise,25220 CHALEZEULE - 25220 - France - SIREN 381010388


HORTIVERT S.A. - 4B, Rue des Vallières, ZI de Thise,25220 CHALEZEULE - 25220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Produits chimiques destinés à l'horticulture, terreau, engrais. Fongicides, herbicides. Supports de fleurissement (mobilier) .

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.